Rive de Gier

Conseil municipal du 27 janvier 2021 en visio

Buste Marianne
Publié le 25 mars 2021

Buste Marianne

Conseil municipal de Rive de Gier, séance du 27 janvier 2021

La séance du conseil municipal se tiendra en visioconférence. Elle sera retransmise en direct sur la chaîne YouTube de la Ville. Pour s’y connecter, merci de CLIQUER ICI. Ce lien sera actif le 27 01 2021 à partir de 19 heures.

Ordre du jour du conseil :

Approbation des procès-verbaux des conseils municipaux des 4 juillet, 23 juillet, 23 septembre et 25 novembre 2020

Ressources humaines

Rapport n° 2021-01- 1 : tableau des effectifs au 01 février 2021

Rapport n° 2021-01- 2 : délibération portant instauration et conditions de mise en oeuvre du télétravail régulier pour les agents de la ville et du CCAS de Rive de Gier

Rapport n° 2021-01- 3 : convention d’adhésion aux prestations «hygiène et sécurité» du CDG42 de la fonction publique territoriale de la Loire

Finances – marchés publics

Rapport n° 2021-01- 4 : versement des acomptes et subventions exceptionnelles 2021

Rapport n° 2021-01- 5 : répartition du produit des amendes de police et révision de l’attribution de compensation communale en investissement

Rapport n° 2021-01- 6 : débat d’orientations budgétaires 2021

Enfance jeunesse éducation

Rapport n° 2021-01- 7 : conventions cadres et d’objectifs

Rapport n° 2021-01- 8 : rapport annuel du délégataire – délégation de service public accueil de loisirs sans hébergement (ALSH) 2019

Rapport n° 2021-01- 9 : service civique convention de mise à disposition

Culture

Rapport n° 2021-01- 10 : rapport d’activité et compte d’exploitation de l’Imprimerie théâtre 2019

Rapport n° 2021-01- 11 : lancement de la procédure de délégation de service public pour la gestion de l’équipement « l’Imprimerie »

Rapport n° 2021-01- 12 : convention pour la vente en ligne de tickets de cinéma

Politique de la ville

Rapport n° 2021-01- 13 : convention d’adulte relais conseil citoyen entre la Ligue de l’enseignement et les communes de Rive de Gier, Saint-Chamond et Saint-Paul en Jarez

Rapport n° 2021-01- 14 : avenant aux conventions locales d’utilisation de l’abattement de la taxe foncière sur les propriétés bâties

Proximité

Rapport n° 2021-01- 15 : mise à disposition des jardins ouvriers – convention de mise à disposition, règlement intérieur et convention d’occupation

Aménagement et cadre de vie

Rapport n° 2021-01- 16 : convention de mandat de réalisation avec Cap Métropole pour la relocalisation du Conservatoire de musique

Rapport n° 2021-01- 17 : dotation en bacs jaunes sur toute la commune

Rapport n° 2021-01- 18 : servitude pour consolidation d’un mur de soutènement au bénéfice de M. Et Mme Seffouhi

Rapport n° 2021-01- 19 : convention de versement d’une subvention au vu du programme d’activités mutualisé de l’agence d’urbanisme

Administration générale

Rapport n° 2021-01- 20 : rapport de M. le maire au titre de sa délégation

Actualités

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